1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l'adresse www.aeonis-industries.com, est édité par :
AEONIS INDUSTRIES, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), au capital social de 100,00 €.
Siège social :
Bâtiment A – Entrée 99 – N° 0013120 rue Pablo Neruda
97419 La Possession
La Réunion — France
Immatriculation : RCS de Saint-Denis de La Réunion, sous le numéro 992 430 405.
SIREN : 992 430 405
SIRET : 992 430 405 00017
TVA intracommunautaire : FR96 992 430 405
Représentant légal : Monsieur Alexandre SEVA, Président d'AEONIS INDUSTRIES.
Adresse électronique : contact@aeonis-industries.com
Téléphone : +262 693 90 50 54
2. Direction de la publication
Le directeur de la publication du site internet est Monsieur Alexandre SEVA, en sa qualité de Président et représentant légal d'AEONIS INDUSTRIES.
Pour toute question relative aux contenus publiés sur le site, vous pouvez contacter la société à l'adresse suivante :
3. Hébergement du site
Selon les informations communiquées par la direction, l'hébergeur déclaré pour la mise en ligne du site est :
OVH SAS (OVHcloud)Société par actions simplifiée
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site internet : https://www.ovhcloud.com
4. Objet et contenu du site
Le site internet AEONIS INDUSTRIES a pour objet de présenter la société, ses activités de recherche et développement, sa philosophie, ses engagements ainsi que ses programmes d'innovation technologique.
Les informations publiées concernent notamment les projets, leurs objectifs, leurs orientations technologiques et leurs perspectives de développement.
Ces informations sont communiquées à titre institutionnel et informatif.
Elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni une garantie de disponibilité commerciale, ni un engagement sur les performances futures des technologies présentées.
Certains projets étant encore en phase de recherche, de développement ou de validation expérimentale, leurs caractéristiques et leurs orientations peuvent évoluer.
AEONIS INDUSTRIES s'efforce de maintenir les informations publiées exactes et actualisées. Toutefois, malgré le soin apporté à leur rédaction, certaines informations peuvent être incomplètes ou nécessiter une actualisation.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les contenus originaux présents sur le site internet, notamment les textes, éléments graphiques, illustrations, logos, photographies, schémas et créations numériques, sont la propriété d'AEONIS INDUSTRIES ou sont utilisés dans le cadre de droits ou d'autorisations appropriés.
Les éléments bénéficiant d'une protection au titre de la propriété intellectuelle sont protégés conformément aux dispositions légales applicables, notamment celles du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, distribution ou exploitation de ces éléments, au-delà des utilisations autorisées par la loi, nécessite, le cas échéant, l'autorisation préalable du titulaire des droits concernés.
Les marques, dénominations commerciales et signes distinctifs éventuellement mentionnés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Technologies et programmes de recherche
Les programmes présentés comprennent des travaux de recherche, des concepts, des développements technologiques et des éléments de savoir-faire dont certains peuvent faire l'objet de protections au titre de la propriété intellectuelle ou du secret des affaires.
La technologie CARBONSTACK fait notamment l'objet d'une demande de brevet déposée.
La publication d'informations relatives à ces programmes sur le présent site ne constitue aucune concession de licence, autorisation d'exploitation ou transfert de droits de propriété intellectuelle.
AEONIS INDUSTRIES se réserve les droits dont elle est titulaire sur ses innovations, développements, documentations et éléments de savoir-faire, dans les limites prévues par les dispositions légales applicables.
6. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois et réglementations applicables.
Toute utilisation ayant pour objet de perturber son fonctionnement, de compromettre sa sécurité, d'accéder sans autorisation à ses ressources techniques ou d'en faire un usage illicite est interdite.
AEONIS INDUSTRIES peut être amenée à modifier, suspendre ou interrompre temporairement l'accès à tout ou partie du site, notamment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de sécurité.
7. Responsabilité
AEONIS INDUSTRIES veille à fournir des informations aussi fiables et actualisées que possible.
Toutefois, les informations présentes sur le site sont susceptibles d'évoluer en fonction de l'avancement des projets, des travaux de recherche et des développements techniques.
Les informations scientifiques ou technologiques présentées ne doivent pas être interprétées comme la validation définitive de performances, de certifications ou de caractéristiques industrielles lorsque celles-ci n'ont pas été expressément établies.
Les utilisateurs sont invités à prendre contact avec AEONIS INDUSTRIES pour obtenir des précisions sur les caractéristiques, la maturité ou les possibilités d'application des technologies présentées.
AEONIS INDUSTRIES ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation du site ou de ses informations contraire à leur destination, sous réserve des dispositions légales applicables.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne vise à exclure ou limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement l'être.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet ou des ressources exploités par des tiers.
Ces liens sont proposés afin de faciliter l'accès à des informations complémentaires.
AEONIS INDUSTRIES n'exerce pas de contrôle permanent sur les contenus, les politiques de confidentialité ou les pratiques de sécurité des sites externes.
L'utilisateur est invité à consulter les informations et conditions applicables à ces sites.
La présence d'un lien hypertexte ne constitue pas nécessairement une approbation ou un partenariat avec l'organisme concerné.
9. Protection des données personnelles
AEONIS INDUSTRIES attache une importance particulière à la protection des données personnelles et s'engage à respecter les dispositions applicables, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la législation française relative à la protection des données personnelles.
Dans le cadre de l'utilisation du site, certaines informations peuvent être traitées, notamment lorsque les utilisateurs contactent la société par courrier électronique ou, après son activation, par l'intermédiaire du formulaire de contact.
Les données collectées sont destinées à permettre le traitement des demandes reçues, la gestion des échanges et, lorsque cela est nécessaire, le suivi des relations avec les interlocuteurs concernés.
Les modalités détaillées de traitement, notamment les finalités, les bases juridiques, les catégories de destinataires, les durées de conservation et les droits des personnes concernées, sont précisées dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le site.
Conformément aux dispositions applicables, les personnes concernées peuvent exercer les droits qui leur sont reconnus, notamment les droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation ou d'opposition, selon les conditions propres à chaque traitement.
Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez contacter :
Les personnes concernées disposent également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
10. Cookies et autres traceurs
Le site peut utiliser des fonctionnalités techniques nécessaires à son fonctionnement, à son affichage ou à sa sécurité.
Les cookies et traceurs éventuellement utilisés seront identifiés et documentés dans la Politique de confidentialité, en fonction des technologies effectivement mises en œuvre.
Les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent, dans les conditions prévues par la réglementation, être exemptés de consentement préalable.
Lorsque des traceurs nécessitant le consentement de l'utilisateur sont utilisés, leur activation est subordonnée à l'obtention préalable de ce consentement, conformément aux règles applicables.
AEONIS INDUSTRIES veille à adapter les informations relatives aux cookies et traceurs aux fonctionnalités réellement présentes sur le site.
11. Modification des mentions légales
AEONIS INDUSTRIES se réserve la possibilité de modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte de l'évolution du site, de ses activités ou de la réglementation applicable.
La version publiée sur le site est celle applicable à la date de sa consultation.
Version de travail mise à jour le : 19 octobre 2026 — date de publication à confirmer.